Archives par mot-clef : permis

Casting session au Château, épilogue « Il est temps d’être sérieux »

Tout, ou presque, a été dit depuis quelques jours. Les cartes sont sur la table. Les enjeux, les perspectives, les responsabilités sont établies. Plus que quelques heures… pour ? Apprendre que le «business as usual» va subir un énième léger … Continuer la lecture

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Vers une (légère ?) (re)prise en main politique du corps des Mines ?

Le Journal Officiel de ce jour publie plusieurs textes précisant certaines des activités du Conseil général de l’économie… et corrigeant des erreurs matérielles dans les dispositions réglementaires d’attributions. Nous profitons de cette actualité pour un focus sur les procédures juridiques … Continuer la lecture

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L’enquête publique des forages sur Guyane Maritime dès le 16 juillet 2018

L’arrêté préfectoral (AP) « Guyane » n°119 du 28 juin 2018 réglemente l’enquête publique (EP) du lundi 16 juillet au jeudi 23 août 2018 inclus, sur une demande d’autorisation d’ouverture de travaux miniers pour la réalisation d’une campagne de 5 forages d’exploration … Continuer la lecture

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Accès aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques, la préfecture du 64 communique la DOT Claracq !

Le 5 juillet 2018 la préfecture des Pyrénées-Atlantiques nous a enfin transmis la version numérique de la DOT « sismique » sur Claracq.

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Permis de Savigny 2010 (77) où en est-on ?

Extrait de la carte des périmètres des titres miniers d’hydrocarbures au 5 février 2018, après le communiqué ministériel du 1er février « …le rejet de 48 demandes d’octroi et de renouvellement de titres miniers : 42 demandes d’octroi de permis, 4 … Continuer la lecture

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Les sages sous influence ?

© ADLTF & ODM juin 2018 Le 25 juin 2018– Lutte contre le changement climatique, l’évasion fiscale ou encore l’accaparement des terres : autant de réformes censurées, vidées de leur substance ou avortées ces dernières années, suite à des avis … Continuer la lecture

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Pas de « sismique » sur Claracq, ni ailleurs !

Présentation schématique du principe d’une « sismique » © Andra 2010 .Mise à jour le 12 août 2018 Malgré l’opposition locale et nos alertes, la sismique à commencé le 25 juillet dernier après les arrêtés municipaux faisant suite à l’arrêté préfectoral du … Continuer la lecture

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Procédures juridiques des demandes de permis « Broussy », « Sémeacq » et « Moustey » d’Investaq (et Celtique)

Les titulaires du permis Claracq, sont aussi pétitionnaires de trois demandes de permis. Des décisions implicites de rejets ont été formées par silence de l’administration après expiration du délai d’instruction. Comme nombre d’autres demandeurs Investaq (et Celtique) ont introduit des … Continuer la lecture

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Procédure juridique relative au permis Claracq

Initiée en 2015 par un référé au Tribunal administratif de Pau contre la décision implicite de rejet des demandes de prolongation en troisième période, la procédure relative au permis « Claracq » a été frappée d’appels devant la Cour administrative de Bordeaux … Continuer la lecture

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Hulot : de totem à caution, ni mieux ni pire que quasiment tous (?) ses prédécesseurs, juste un autre otage de la realpolitik

Source : site du ministère. Crédits : M. Bouquet/Terra Dans un entretien avec Simon Persico*, le média numérique d’Hervé Kempf analyse l’action de l’actuel ministre de l’Environnement++ en co-charge des matières minérales énergétiques. « L’inaction de Nicolas Hulot est d’autant … Continuer la lecture

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