Archives par mot-clef : permis

Claracq 64 : Fin de la sismique

Les camions sont partis discrètement de nuit vers mi-septembre dernier avec deux à trois semaines de retard. Apparemment les dispositifs de surface ont tous été retirés. Investaq et GTG auraient déposé des plaintes pour vol de matériel ; lignes de … Continuer la lecture

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Casting session au Château, épilogue « Il est temps d’être sérieux »

Tout, ou presque, a été dit depuis quelques jours. Les cartes sont sur la table. Les enjeux, les perspectives, les responsabilités sont établies. Plus que quelques heures… pour ? Apprendre que le «business as usual» va subir un énième léger … Continuer la lecture

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Vers une (légère ?) (re)prise en main politique du corps des Mines ?

Le Journal Officiel de ce jour publie plusieurs textes précisant certaines des activités du Conseil général de l’économie… et corrigeant des erreurs matérielles dans les dispositions réglementaires d’attributions. Nous profitons de cette actualité pour un focus sur les procédures juridiques … Continuer la lecture

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L’enquête publique des forages sur Guyane Maritime dès le 16 juillet 2018

L’arrêté préfectoral (AP) « Guyane » n°119 du 28 juin 2018 réglemente l’enquête publique (EP) du lundi 16 juillet au jeudi 23 août 2018 inclus, sur une demande d’autorisation d’ouverture de travaux miniers pour la réalisation d’une campagne de 5 forages d’exploration … Continuer la lecture

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Accès aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques, la préfecture du 64 communique la DOT Claracq !

Le 5 juillet 2018 la préfecture des Pyrénées-Atlantiques nous a enfin transmis la version numérique de la DOT « sismique » sur Claracq.

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Permis de Savigny 2010 (77) où en est-on ?

Extrait de la carte des périmètres des titres miniers d’hydrocarbures au 5 février 2018, après le communiqué ministériel du 1er février « …le rejet de 48 demandes d’octroi et de renouvellement de titres miniers : 42 demandes d’octroi de permis, 4 … Continuer la lecture

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Les sages sous influence ?

© ADLTF & ODM juin 2018 Le 25 juin 2018– Lutte contre le changement climatique, l’évasion fiscale ou encore l’accaparement des terres : autant de réformes censurées, vidées de leur substance ou avortées ces dernières années, suite à des avis … Continuer la lecture

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Pas de « sismique » sur Claracq, ni ailleurs !

Présentation schématique du principe d’une « sismique » © Andra 2010 .Mise à jour le 10 nov 2018 Dans un courrier adressé aux maires des 14 communes impactées par la sismique de cet été Investaq reconnait l’échec de sa démarche exploratoire et … Continuer la lecture

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Procédures juridiques des demandes de permis « Broussy », « Sémeacq » et « Moustey » d’Investaq (et Celtique)

Les titulaires du permis Claracq, sont aussi pétitionnaires de trois demandes de permis. Des décisions implicites de rejets ont été formées par silence de l’administration après expiration du délai d’instruction. Comme nombre d’autres demandeurs Investaq (et Celtique) ont introduit des … Continuer la lecture

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Procédure juridique relative au permis Claracq

Initiée en 2015 par un référé au Tribunal administratif de Pau contre la décision implicite de rejet des demandes de prolongation en troisième période, la procédure relative au permis « Claracq » a été frappée d’appels devant la Cour administrative de Bordeaux … Continuer la lecture

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