Archives par mot-clef : cartes

Transparence des TMH : application de la loi « hydrocarbures », aujourd’hui ?

Aujourd’hui 1er octobre 2018, la carte des PTMH et sa liste associée en ligne sur la page ad hoc du site du MTES devraient être mises à jour.

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20 fois sur le métier… après un long séjour du côté obscur le BRESS communique !

Source inconnue. Depuis l’annonce de Nicolas Hulot au cours de la séance du 7 novembre 2017 au Sénat : M. Nicolas Hulot, ministre d’État. Monsieur Labbé, je demanderai à mon administration de veiller à la transparence des informations associées à … Continuer la lecture

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Convention d’Aarhus, l’UE « travaille » à améliorer le pilier « accès à la justice »…

Le Conseil de l’Union européenne (UE) a demandé à la Commission européenne, par une décision du 18 juin, de lui soumettre une étude sur la Convention d’Aarhus d’ici le 30 septembre 2019. Cette demande résulte des conclusions du Comité de conformité … Continuer la lecture

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Vers la fin de l’omerta sur les permis ?

Titres Miniers d’hydrocarbures au 01/07/2017 © MTES…BRESS Le ministère de la Transition écologique et solidaire vient de mettre en ligne en bas de la page « Ressources en hydrocarbures de la France » de sa nouvelle (1er mars 2017) interface Internet, une … Continuer la lecture

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