Archives de catégorie : Législatif et réglementaire

Casting session au Château, épilogue « Il est temps d’être sérieux »

Publié le 4 septembre 2018 par Vigilhydrocarbfr

Tout, ou presque, a été dit depuis quelques jours. Les cartes sont sur la table. Les enjeux, les perspectives, les responsabilités sont établies. Plus que quelques heures… pour ? Apprendre que le «business as usual» va subir un énième léger … Continuer la lecture →

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Casting session au Château épisode 2, le Roi dit « nous voulons »

Publié le 2 septembre 2018 par AlainR

En mettant en scène médiatiquement les concertations pour composer un Gouvernement autour de l’annonce fracassante mardi dernier de la démission de N. Hulot, l’Élysée céderait-il à un penchant présidentiel pour le 6ème art et notamment la scène classique ?

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Loi Hulot : nouvelles révélations sur le lobbying

Publié le 30 août 2018 par VaunageolVigilant

Alors que le ministre de l’Écologie Nicolas Hulot vient de démissionner avec fracas en invoquant le pouvoir excessif des lobbies, les Amis de la Terre France et l’Observatoire des multinationales révèlent aujourd’hui des documents inédits sur le lobbying auprès du … Continuer la lecture →

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Code minier : mineralinfo.fr se réorganise

Publié le 30 août 2018 par Vigilhydrocarbfr

mineralinfo.fr site officiel de l’activité minière « M » française -dont minergies.fr (le successeur de beph.net) est le pendant pour les titres miniers « H »- améliore sont ergonomie. La réforme du code minier annoncée par Matignon en juillet 2012 et dont la proposition … Continuer la lecture →

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Delphine Batho candidate à la présidence de Génération écologie

Publié le 26 août 2018 par AlainR

Sans la pugnacité et l’expertise de l’ex ministre de l’EDDE 2012-2013, le projet de loi « hydrocarbures » n’aurait sans doute pas connu le terme qu’on lui connait à ce jour. Texte imparfait certes, mais avancée qui a donné le moyen aux … Continuer la lecture →

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Vers une (légère ?) (re)prise en main politique du corps des Mines ?

Publié le 25 août 2018 par AlainR

Le Journal Officiel de ce jour publie plusieurs textes précisant certaines des activités du Conseil général de l’économie… et corrigeant des erreurs matérielles dans les dispositions réglementaires d’attributions. Nous profitons de cette actualité pour un focus sur les procédures juridiques … Continuer la lecture →

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L’Europe et les déchets des industries extractives

Publié le 24 août 2018 par VaunageolVigilant

Dans sa résolution du 27 avril 2017, publiée au JOUE du 23 août 2018, le Parlement Européen se prononce sur la mise en œuvre de la Directive de 2006 sur les déchets de l’industrie extractive. Au delà des vœux pieux, … Continuer la lecture →

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Ensemble contre les cadeaux fiscaux accordés aux camions les plus pollueurs

Publié le 22 août 2018 par GarrigueVaunage

Avec FNE, demandons au Premier Ministre la fin des cadeaux fiscaux au transport routier ce qui permettrait d’investir dans les infrastructures et services qui rendront plus durable, souhaitable et vivable nos transports !

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Québec, 52 organisations contre la loi « d’exploitation » des hydrocarbures

Publié le 14 août 2018 par VaunageolVigilant

Montréal, le 10 août 2018 – Cinquante-deux groupes citoyens, organismes environnementaux et autres organisations de la société civile ont diffusé aujourd’hui une lettre ouverte demandant au premier ministre Philippe Couillard de tourner le dos à l’exploitation des énergies fossiles.

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Non conventionnels en Inde, la fuite en avant s’accélère !

Publié le 5 août 2018 par GarrigueVaunage

Moins d’un mois après que le ministre indien du Pétrole et du Gaz Naturel Dharmendra Pradhan a déclaré à la chambre basse indienne (Lok Sabha) qu’ «aucune découverte de réserves de gaz de schiste qui pourraient être commercialement exploitées n’a … Continuer la lecture →

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