Archives par mot-clef : Investaq

Claracq : les légitimes citoyens s’expriment devant la préfecture

Publié le 21 juillet 2018 par AlainR

Après qu’une délégation ait exposé hier matin au secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (P-A) l’opposition citoyenne argumentée à la DOT sismique* projetée dans les jours à venir sur 14 communes situées sur le périmètre du permis de recherches … Continuer la lecture →

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Permis de Claracq : tous à Pau le 21 juillet 2018

Publié le 12 juillet 2018 par GarrigueVaunage

No comment !

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Accès aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques, la préfecture du 64 communique la DOT Claracq !

Publié le 9 juillet 2018 par GarrigueVaunage

Le 5 juillet 2018 la préfecture des Pyrénées-Atlantiques nous a enfin transmis la version numérique de la DOT « sismique » sur Claracq.

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Analyse du rapport d’Investaq « art.6 §4  » de la loi Hulot, concernant le permis Claracq

Publié le 4 juillet 2018 par GarrigueVaunage

Extrait annoté par nos soins du rapport d’Investaq sur le permis Claracq, prévu par l’alinéa 4* de l’article 6 de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures… La démarche … Continuer la lecture →

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Activités sur le permis Claracq.

Publié le 3 juillet 2018 par GarrigueVaunage

Permis de recherches d’hydrocarbures « Claracq » 64, périmètre (317 km2) du 3ème et « dernier » (?) renouvellement par arrêté du 17 avril 2018. Soit une fin de validité « normale » le 3 novembre 2019. © minergies.fr 2018

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Pas de « sismique » sur Claracq, ni ailleurs !

Publié le 25 juin 2018 par GarrigueVaunage

Présentation schématique du principe d’une « sismique » © Andra 2010 .Mise à jour le 10 nov 2018 Dans un courrier adressé aux maires des 14 communes impactées par la sismique de cet été Investaq reconnait l’échec de sa démarche exploratoire et … Continuer la lecture →

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Procédures juridiques des demandes de permis « Broussy », « Sémeacq » et « Moustey » d’Investaq (et Celtique)

Publié le 25 juin 2018 par GarrigueVaunage

Les titulaires du permis Claracq, sont aussi pétitionnaires de trois demandes de permis. Des décisions implicites de rejets ont été formées par silence de l’administration après expiration du délai d’instruction. Comme nombre d’autres demandeurs Investaq (et Celtique) ont introduit des … Continuer la lecture →

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Procédure juridique relative au permis Claracq

Publié le 22 juin 2018 par GarrigueVaunage

Initiée en 2015 par un référé au Tribunal administratif de Pau contre la décision implicite de rejet des demandes de prolongation en troisième période, la procédure relative au permis « Claracq » a été frappée d’appels devant la Cour administrative de Bordeaux … Continuer la lecture →

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Certains des articles 1 à 11 de la loi « Hulot » un jour questionnés ?

Publié le 21 juin 2018 par GarrigueVaunage

La loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures… dite « Hulot », n’a pas fait l’objet d’une saisine du Conseil Constitutionnel par le nombre ad hoc de parlementaires. Pour autant à l’occasion … Continuer la lecture →

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Bruit de bottes sur le permis de Claracq, le Béarn à rebours de l’Histoire ?

Publié le 13 juin 2018 par GarrigueVaunage

Les collectifs citoyens français « non au pétrole et gaz de schiste et de houille » opposés à tous nouveaux forages ainsi qu’à toutes activités de recherche d’hydrocarbures et appelant urgemment à une transition énergétique permettant de respecter l’Accord de Paris de … Continuer la lecture →

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